Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLAIR
COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
94504901
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque ISOLAIR

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES domicilié(e) 17 Rue Trouillet Derel, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 374 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur M. GAMBIER COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES - France.

La marque ISOLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLAIR est expirée depuis le 4 février 2004.

COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FILNET , FILNET


COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES S.A. - 17 Rue Trouillet Derel, 92600 ASNIERES - France - SIREN 301374872


Monsieur M. GAMBIER COMPTOIR EUROPEEN DE FABRIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Isolateur pneumatique de chocs et de vibrations basses fréquences avec ou sans servo-distributeur automatique à membrane pour machines et machines outils, appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage et de contrôle

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.